Préambule

L’association [Nom de l’association] utilise l’intelligence artificielle comme un outil de soutien à ses missions de communication, de gestion et de mobilisation. Conformément à ses valeurs, l’association s’engage à un usage transparent, éthique et responsable de ces technologies.

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1. Principes généraux

• L’IA est un outil d’assistance : elle ne remplace pas la créativité, le discernement et la responsabilité humaine.
• Chaque contenu créé ou optimisé par une IA doit être relisé, validé et adapté par une personne humaine.
• L’usage de l’IA doit respecter les valeurs de l’association : inclusion, transparence, authenticité.
• L’IA doit être utilisée en complément de l’intelligence collective de l’équipe.

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2. Domaines d’application autorisés

Domaine	Usage autorisé avec IA	Exemples
Communication	Création d’idées, structuration de textes, génération de visuels	Posts réseaux sociaux, newsletter
Gestion	Automatisation de tâches administratives simples	Rédaction de comptes rendus
Veille	Collecte et synthèse d’informations	Suivi des appels à projets, tendances associatives
Création de contenus	Propositions de trames ou de brouillons	Fiches projet, argumentaires

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3. Ce qui est interdit ou encadré

• Confier des données sensibles ou confidentielles (données personnelles d’adhérents, informations financières internes) à une IA en ligne non maîtrisée.
• Laisser une IA publier directement un contenu sans relecture humaine.
• Créer des contenus trompeurs (faux témoignages, photos de bénéficiaires créées par IA).
• Automatiser 100% d’une campagne de mobilisation sans validation humaine.
• Utiliser l’IA pour manipuler ou exagérer des résultats d’impact.

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4. Mention de transparence obligatoire

Tout contenu significatif (appel à dons, rapport d’impact, communication publique majeure) doit comporter une mention de transparence si l’IA a participé à sa rédaction ou création.
Exemple :

Ce contenu a été rédigé avec l’aide de l’intelligence artificielle, puis relu et validé par notre équipe.

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5. Protection des données et RGPD

• Avant d’utiliser une IA, vérifier ses conditions d’utilisation.
• Ne jamais transmettre de données personnelles identifiables (nom, adresse, données de santé, etc.) à une IA non sécurisée.
• Privilégier les IA respectant le RGPD (hébergées en Europe ou proposant un mode « protection renforcée »).

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6. Responsabilisation de chaque utilisateur

• Chaque salarié ou bénévole utilisant une IA dans son travail doit avoir suivi une sensibilisation à cette charte.
• Tout manquement volontaire ou utilisation non conforme pourra faire l’objet d’un rappel ou d’une formation corrective.
• La charte s’applique à toutes les IA utilisées, qu’elles soient gratuites ou payantes, officielles ou personnelles.

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7. Veille et évolution de la charte

• Cette charte est révisée au moins une fois par an pour tenir compte des évolutions technologiques et réglementaires.
• Une veille éthique est assurée pour détecter les nouvelles dérives potentielles.
• Chaque membre peut proposer une modification ou un ajout à cette charte.

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Signature et engagement

Chaque utilisateur s’engage à :

• Lire et comprendre la charte.
• Appliquer ses principes dans ses usages quotidiens.
• Signaler toute difficulté ou question liée à l’usage de l’IA.